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Marques déposées par JEAN-PAUL DENUT
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ICS Energies Nouvelles International Création Société
Marque expirée - Marque en non vigueur

ICS Energies Nouvelles International Création Société
JEAN-PAUL DENUT

Numéro de dépôt :
3519340
Date de dépôt :
09/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2017
ICS Energies Nouvelles International Création Société de JEAN-PAUL DENUT

Présentation de la marque ICS Energies Nouvelles International Création Société

Déposée le 9 août 2007 par JEAN-PAUL DENUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICS Energies Nouvelles International Création Société »

Le déposant est JEAN-PAUL DENUT domicilié(e) 15 CHEMIN DU VIEUX PAVE,77470 MONTCEAUX LES MEAUX - 77470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL DENUT domicilié(e) 15 CHEMIN DU VIEUX PAVE,77470 MONTCEAUX LES MEAUX - 77470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICS Energies Nouvelles International Création Société est expirée depuis le 9 août 2017.

JEAN-PAUL DENUT a également déposé les autres marques suivantes : IDS ENERGIES NOUVELLES , JARDIN & CONFORT , IDS INTERNATIONAL DEVELOPPEMENT SOCIETE , A AVANTE , IDS ENERGIES NOUVELLES


JEAN-PAUL DENUT - 15 CHEMIN DU VIEUX PAVE,77470 MONTCEAUX LES MEAUX - 77470 - France


JEAN-PAUL DENUT - 15 CHEMIN DU VIEUX PAVE,77470 MONTCEAUX LES MEAUX - 77470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils ou installations de climatisation ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Purification de l'air ; Production d'energie. Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).